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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FACTORY
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EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
FACTORY SA

Numéro de dépôt :
94525700
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 16 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FACTORY domicilié(e) 19500 LIGNEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 534 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FACTORY - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 16 juin 2004.

FACTORY a également déposé les autres marques suivantes : M MAISON M NAIL BAR , FACTORY , LE BUZZ


FACTORY SA - 19500 LIGNEYRAC - France - SIREN 342534531


FACTORY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

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